Compte Rendu de la FS ARH  du 14/10/2025

 

Points clés : -suppression des SPEZF prévue pour le 1/12/2025, la nouvelle procédure sera communiquée d’ici mi-novembre. -formations/sensibilisations : nous souhaitons qu’elles soient obligatoires pour tout le monde pour les VSST et le handicap/diversité. -charge de travail des CPR/MC : il y du « mieux » pour la planification des formations. Pas encore de retour du GT sur le mélange des vacs postées/portefeuille. -ADAPT11 : le projet avance bien, n’hésitez pas à faire remonter les problèmes, ils seront pris en compte -DUERP : à venir très prochainement pour DDU et SPM.

Présent.e.s :

Sur place : C Criquillon, S Fritz, D Murat, A Soulan, O Lemoigne (DIRIF/DO).

À distance : S Czepyga, (AP), C Le Verge (CFDT), F Baudier (CFDT), L Feuga (Solidaires), O Hovaere (Solidaires), S Brignon (FO), E Felix (FO), F Pluviaud (DIRNE DA), puis N Domange (DIRNE/D), S Chene (DIRO/D), L Perron (DIRSO/D), S Roos (DIRSE/DA).

1. Validation de l’ordre du jour

L’ordre du jour est validé.

Amandine Aspe, la nouvelle ISST (inspectrice santé et sécurité au travail) n’est pas présente. Elle sera rapidement mise au courant des prochaines dates pour pouvoir venir.

2. Approbation des derniers comptes-rendus de la FS Action Régionale dans

l’hexagone du mardi 11 mars et du vendredi 13 juin 2025

Les 2 derniers CR sont approuvés.

3. Suivi des déclarations au RSST

Le suivi des fiches est exhaustif et bien réalisé (un oubli pour une fiche récente du SO qui sera ajoutée dans l’onglet « traitée dans le cadre du GCL »).

Suite à une problématique dans la DIRCE, deux journées de sensibilisation sur le handicap et la diversité ont été effectuées, et très appréciées. Le lien n’a pas été fait directement avec la problématique de l’équipe. Nous souhaitons que ces sensibilisations soient généralisées et rendues obligatoires à tous les services, tout comme les formations sur les VSST.

Pour l’instant, concernant les VSST, c’est à la direction de chaque service de prendre la décision. Au SG par exemple, l’ensemble des collègues a été formé.

Cas des fiches RSST qui relève des VSST : elles sont clôturées dans le tableau de suivi de la FS, puis sont suivies via la procédure de signalement VSST, donc plus par l’AP mais par DRH/D, DRH/DA, PA2S/D ou PA2S/DA.

Cas des fiches 3P : suite au mail de relance par S Czepyga, pas de réponses. Elles seront clôturées.

4. Suivi des actions de la FS ARH

-1/Problème logement Bourg st Maurice et Chamonix : pas d’information en plus.

-2/Bilan de la saison feux : pas de documents particuliers à présenter.

-3/ Charge de travail MC et CPR : A Soulan nous informe qu’un plan d’action doit être conçu suite à une enquête menée auprès des services/D ou DA en avril. Les thématiques traitées dans cette enquête sont notamment : charge de travail D/DA, irritants du quotidien, pistes d’amélioration, charge de travail par poste, impacts sur les souhaits de mobilité, la correction de la base, la nouvelle vigilance.

Suppression prochaine des SPEZF: Les MC devront appeler les préfectures en cas de jaune foncé, puis réaliser des « compte-rendu d’appels ». A priori, ces CR seront initialisés, puis modifiables selon le contenu de l’appel. Pour l’instant, la procédure n’est pas fixée, la date retenue pour la suppression des SPEZF est le 1/12 (possible qu’elle change selon les contraintes de la sécurité civile). Ce n’est pas MF qui communiquera auprès des préfectures, mais la DCSCGC qui fera une information en interne ; On attend donc le feu vert de la DCSCGC.

Formations et réunions institutionnelles qui s’ajoutent dans les tds : on a déjà parlé de la problématique des réunions et formations extérieures qui sont prévues trop tard et viennent charger les tds.

-DIRIF et DIRSO : les formations sont anticipées au max.

-DIRN: les formations sont prévues pendant l’automne, et il y a des référents par partenaires, ce qui permet d’avoir une meilleure réactivité, donc une meilleure anticipation.

-DIRSE: cela présente une charge, mais c’est très bien vécu, car cela est formateur. Des retours sont faits en réunion de service pour partager l’expérience.

-DIRCE: une page confluence partagée avec prévi et commerce a été faite pour optimiser les dates de formations.

Non-respect des règles de l’ARTT sur des semaines glissantes : Sur Pégase : une fenêtre pop-up s’affiche lorsque les 48h de travail sont dépassées sur 7 jours glissants. Mais il n’y a pas de statistiques sur le sujet.

Mélange vacations postées/vacations bureaux : le GT vacations portefeuille est en cours, on n’a pas encore de conclusions.

4/ Comparaison TROED/effectifs réels : L’effectif réel est proche de l’effectif cible. Des trous en encore en DIRCE et à Brest, c’est conjoncturel. Les promotions de l’ENM sont assez grosses.

5. Avancement des travaux du projet ADAPT 11

Les déploiements avancent bien. En DIRIF et DIRNE, le déploiement est quasiment finalisé. Un suivi exhaustif des problèmes rencontrés est fait, afin de faire les améliorations nécessaires. On peut suivre l’avancée du traitement des demandes sur la page confluence (dans le dossier suivi des déploiements). N’hésitez pas à bien faire remonter tous vos problèmes via les tickets GLPI !

6. Remontées des Groupes de Concertation Locaux (GCL) ; point sur les accidents de services et présentation des arbres des causes, point sur les COSSIC

En général, les GCL ont lien en décembre et juin, pas de nouvelles infos aujourd’hui. Certains CR sont envoyés à l’AP, mais elle n’a pas toujours le temps de les lire.

Pas de sujets problématiques ne sont remontés par les GCL.

Plus largement, les CR de tous les GCL devraient être déposés dans un dossier sur GEDMF, mais ce n’est pas le cas. Un rappel sera fait aux DIR/D.

Concernant la gestion des situations compliquées/inhabituelles, vis-à-vis d’agent.es sous contrat, ou handicapées, malades longue durée, etc.… il existe des solutions (numéro vert entre autres) dont l’encadrement n’a pas forcément connaissance. La problématique a bien été identifiée par les encadrant.es, un mémo des démarches possibles et ressources supports à destination de l’encadrement doit être fait. Le sujet sera abordé/traité en décembre. Si ces pistes n’apportent pas de solution, un COSSIC peut/doit être convoqué (voir document d’organisation des COSSICs).

7. Gestion du risque amiante

Une présentation du « guide de gestion du risque amiante » a été faite par l’AP.

8. Travaux pilotés par la DLP

Un tableau avec la liste des gros travaux par site a été envoyé par la DLP ; À noter, dans le cas de travaux de grande envergure et de longue durée, la présence d’un.e CSPS (coordinateur.ice de sécurité et de protection de la santé).

Point sur les travaux du CMIR de Bordeaux : rénovation énergétique (gain envisagé de 40% de consommation d’énergie) + resserrement des espaces. La consultation des entreprises a déjà été faite, le CA du 10/10/2025 a donné un avis positif. Le calendrier n’est pas encore finalisé, mais l’idée est de travailler par groupe de bureaux pour limiter la gêne.

Pour les travaux « plus petits », la page confluence dédiée est normalement bien mise à jour.

9. Points H&S SPM et TAAF

DDU et Kerguelen : DDU (12 à 16 mois en affectation, pas de retour sur poste) et  Kerguelen (9 mois en mission, retour sur poste). La SST englobe tout le processus, du recrutement jusqu’au retour des agent.es.

1/MF fait une sélection des candidats, puis les TAAFs font passer une visite médicale complète comprenant un volet psychologie et physique. À la suite de cette visite, les aptitudes physiques sont valables 1 an, psychologiques 5 ans. Ces durées peuvent être modulées selon l’avis du médecin.

2/Formations de 3 semaines à MF en mai/juin, incluant des modules SST, puis un séminaire organisé par l’IPEV à Brest

3/Sur place : à Kerguelen, environ 50 personnes ; à DDU, 50 à 100 d’octobre à mars, 20 à 25 de mars à octobre. Un médecin est présent sur place, avec visite médicale tous les 4 mois à Kerguelen, 3 mois à DDU.

À DDU : pas d’équipe de secours, chaque personne sur base doit être « rescue » (activités de sauvetage), « aide médical » (assister le médecin) ou « pompier » (lutte contre les incendies).

À chaque mission, le chef de district et le médecin de la base font la visite des locaux pour alimenter le DUERP, qui n’existe pas encore à DDU et n’est pas légalement obligatoire (le Code du travail ne s’applique pas). Il est en cours de construction par les TAAFs pour la fin de l’année (TAAFs sous administration du préfet, partie logistique/administratif, IPEV partie scientifique). Il sera adapté pour MF.

4/ Au retour : congé administratif pour se réadapter à la vie courante.

À noter, suite à des dysfonctionnements d’une équipe il y a quelques années, des formations au travail en équipe a été mise en place à MF avant départ. À voir si celles-ci seront suffisantes.

SPM: plusieurs réunions ont eu lieu dans l’année pour aborder les thématiques SST avec l’équipe. La première réunion pour travailler sur le DUERP va être programmée d’ici à la fin de l’année.

10. PAPRIPACT (Programme Annuel de Prévention des Risques Professionnels et d’Amélioration des Conditions de Travail)

Présentation à la prochaine FS.

11. Point divers

a) visites de sites : il faut rencontrer l’ISST, elle devrait faire une inspection de la FS ARH en 2026. Les dates seront choisies pour la prochaine FS ;

b) légionelles : point d’information complet réalisé par l’AP ;

c) dates des prochaines réunion de la FS:

24/03/2026 ; 18/06/2026 et 3/11/2026

(Pour information, prochains CSA ARH: 17/03/2026 ; 2/06/2026 et 17/11/2026)