Accueil, vérification du quorum et approbation de l’ordre du jour.

Quorum atteint

(RP présents : Eric Escalière, Géraldine Pagan, Jeanne Colin, Jonathan Beuvier ; Olivier Pannekoucke en visio)

Approbation du PV de la dernière FS et revue des actions.

Action 24-2 : Présentations de Marion Viguier dans les AG de groupe et LaCY et SAFIRE, on la laisse ouverte le temps de la suite.

Action 24-3 : Envoi des tickets RSST de la DESR automatiquement à la FS DESR : pas possible automatiquement pour des raisons techniques. Action cloturée (instruite mais défavorablement).

Présentation du rapport d’inspection SST

Par Amandine Aspe, inspectrice santé et sécurité au travail, IGEDD.
Juin 2025 : première inspection de la DESR sous sa forme actuelle (la précédente avait concerné le CNRM et les autres entités actuelles de la DESR séparément).
4 mesures immédiates transmises sous huitaine en juin 2025 (le 19)
(une non-conformité doit être traitée prioritairement par rapport à une recommandation).
Éléments de réponse transmis dès le 26 juin (rapidité à souligner).

Points positifs de l’inspection :

=> Au niveau MF :

• suivi médical des agents grâce à la présence d’un médecin du travail sur le site, plus généralement du pôle médico-social ;
• maillage des AP ;

=> au niveau DESR :

• engagement des différents acteurs (FS, AP, membres de la direction) ;
• tableau de suivi des formations ;
• démarche DuERP ;
• inventaires des produits chimiques ;
• actions engagées à l’ENM dans la lutte contre les discriminations et les VSS.

L’inspectrice parcourt à l’oral les recommandations qu’elle a préconisées dans son rapport.

Question sur la communication des PV de FS à l’ensemble du personnel : ne doivent pas être communiqués. Ce qui peut être fait est la communication des avis qui auraient été votés en FS (sans communication des débats). Pour la communication du rapport ISST : à la discrétion de DESR/D, en fonction de s’il y a présence ou non d’informations sensibles dedans. DESR/D indique qu’une revue des actions envisagées (formations notamment) pourra être faite.

Suites données à l’inspection

Mesures immédiates : l’AP présente ce qui a été fait dès juin 2025 et depuis.

Safire : Précisions nécessaires de qui fait quoi entre la DSO, GMEI et Safire (réunion 30/09 matin).

ENM :

• Bâtiment B Fourier : restriction des effectifs dans cette aile en attendant la mise en place d’une sortie de secours par l’extérieur.
• Chaleur à Fourier (ticket en cours lancé par ENM/DA) et Navier (Ouest et Sud) : mise en place d’un groupe à plusieurs acteurs pour faire de la prévention, afin de ne pas se retrouver dans un environnement de travail à température trop élevée (pas de seuil défini dans le code du travail).
• Quid des formations obligatoires ? Devoir d’obéissance du fonctionnaire + appréciation du chef de service quant aux formations nécessaires à la tenue du poste.
• Non-conformité sur les machines-outils (GMEI et CEN).

Bilan AT depuis dernière FS

Parcours des 4 AT (3 agents) ayant eu lieu depuis la dernière FS.

Bilan RSST non clos et depuis la dernière FS

Première close
Suivantes : bâtimentaires
Suivantes : entrée piéton de Navier A, en cours
1 close (ambiance délétère suite aux signalements)
WC femmes à l’ENM : en cours
Abeilles : close
CEN : pic anti-pigeons : en cours, budget 2026 (ou avant selon le coût pour utiliser des reliquats de crédits 2025)
Puces à Navier : close
Température à l’ENM : en cours
Corniche : close

Direction de GMGEC

Point en présence de GMGEC/D.
Point ajouté suite au CSA/CDL du 09/09.
Situation anticipée mais pas totalement (inédit que 2 CLA dans le même labo).
Perspectives de recrutement d’un.e Chapter Scientist pour aider les CLA.
Travail sur des scénarios sur une orga différente en cas de charge trop lourde.

DueRP

Ne reste que le CEMS a être visité par l’AP (début novembre).
Puis voir les chef.fe.s de groupe et centre en tant qu’agent (pas en tant que manager).
Puis il faudra itérer avec DESR/D, CNRM/D et ENM/D.

Présentation DueRP GMEI et GMGEC

• Risques physique agents GMEI
• Risques physiques agents GMGEC
• RPS GMEI agents
• RPS GMEI responsables d’équipe
• RPS GMGEC agents
• RPS GMGMEC responsables d’équipe
• Ces retours vont servir de base à la rédaction du DueRP.
• Suite de la création du DueRP CNRM : l’AP va séparer ce qui peut être gérer par les chef.fe.s de groupe/centre en interne, et ce qui devra être traité au niveau CNRM ou DESR.

Présentation du Plan de Prévention des Risques Routiers

Présenté par l’AP, réalisé avec Yannick Deliot (CEN) et Sébastien Barreau (GMEI).

Prochaine visite de la FS

Au CEMS début juillet 2026 dans le cadre de la fin de la campagne de mesure NAWDIC (désinstallation).