Présentation de la nouvelle chargée de mission du département des relations sociales.

DRH/D est aussi présent.

Plan d’action égalité professionnelle

Isabelle Destruelle, référente pour la DSI, a obtenu une lettre de mission formelle. Outre les dispositions classiques de la mission, elle sera déchargée à 20 % pour cette fonction, là où la norme dans l’établissement est à 5 %.

Concernant la demande du GT égalité professionnelle de former tous les personnels de la DSI sur le sujet, DSI/DA rapporte que des points réguliers sont faits avec l’encadrement, et que les chiffres de ces formations seront présentés en fin d’année.

La référente a travaillé avec la formation permanente afin de pouvoir proposer une formation en présentiel sur une demi-journée, qui regroupe les thématiques des formations déjà disponibles en distanciel, tout en permettant des temps d’échanges avec et entre les participants.

À la dernière FS, des clarifications sur le dispositif de signalement, jugé opaque, ont été demandées à la DRH. On nous apprend qu’un RETEX sur le dispositif est en cours, et qu’il faudra attendre la présentation des conclusions le mois prochain.

Solidaire demande à ce que le suivi des formations soit donné par département dans le bilan de fin d’année.

Plan d’action sécurité au travail

• Agents isolés :
  • Une liste est désormais mise à disposition de la FS
  • Pour l’instant, certains agents travaillant dans des locaux non-MF, mais en présence d’agents d’autres administrations, ne sont pas considérés comme isolés
  • DSI/DA déclare étudier s’il est possible d’intégrés les agents qui se sentent isolés malgré tout, ainsi que ceux et celles qui se retrouvent isolés temporairement (horaires décalés ou missions particulières dans des locaux isolés).
• Formation habilitation et secourisme
  • La direction déclare travailler activement à la mise en place de ce suivi. Le sujet a effectivement avancé depuis l’arrivée de la nouvelle direction.
  • Solidaire profite de la présence de DRH/D pour l’interroger sur la mise à disposition d’un outil RH national, car ce sujet dépasse largement la DSI.
  • Il répond qu’un travail est en cours pour fournir ces informations aux chefs de service, car il s’agit d’un point du Papripact de l’établissement.
  • À la question du délai, il répond qu’étant donné que le point est au Papripact 2025, il pense pouvoir présenter une méthodologie de mise à disposition avant la fin de l’année.
• Déclinaison du plan de lutte contre le risque routier
  • Il n’est pas lancé pour le moment
  • DSI/DA pense qu’il faut lancer l’action au niveau du site de la Météopole
  • Solidaire relance la problématique des instances de site : seuls des groupes de concertation locaux ont été créés, mais ils n’ont aucune des prérogatives d’un CSA FS, et débouche rarement sur des actions concrètes.
  • Solidaire profite de la présence de DRH/D pour demander si des solutions sont envisagées.
  • La réponse viendra de la nouvelle chargée de mission : elle renvoie vers la FS EP.

Suivi des déclarations RSST

• Chaleur dans un bureau : une mise au point technique a été faite par la DLP. Le point est clos, et une revue sera faite avec les agents.
• Mise aux normes de sécurité du faux plancher de la salle serveur de Saint-Mandé : le choix de l’entreprise est en cours.
• Bornes WiFi de Saint-Mandé : une mesure d’exposition est prévue après l’installation pour vérifier le bon respect des normes d’émission.
• Chaleur en fin de journée dans un bureau d’agents en semi-permanent : la DLP met en place des mesures pour étendre la plage de fonctionnement de la climatisation et du rafraichissement.
• Signalement de bruit constant de climatisation dans un bureau : les mesures au sonomètre de la DLP étant dans les normes, il n’y aura pas d’action avant la refonte du système de climatisation en 2026.
• Bruit important dans des bureaux en face d’un local répartiteur : des travaux sont commandés, une nouvelle mesure sera réalisée ensuite.
• Occupation des bureaux à Toulouse : amélioration avec la mise à disposition de bureau, mais toujours des problèmes de répartition. La DSI n’est pas la seule direction concernée, il y a nécessité d’une discussion de site entre les directions.
• Odeur de gazole lors des opérations de maintenance du groupe électrogène de Toulouse et de sa cuve à fioul : 3 mesures ont pu être faites depuis le printemps, mais on est encore en attente du résultat des analyses. DSI/DA rappelle que dans l’intervalle, les agents sont encouragés à se retirer immédiatement.
• Relations délétère DG/DSI :
  • C’est la CFDT qui a procédé à un signalement sur ce point, en proposant dans le signalement la mise en place d’une médiation. Alors que la situation interne de la DSI s’est améliorée sous la nouvelle direction, avec la prise en charge et la résolution de vieux problèmes, dans le même temps les relations avec la DG se dégradent.
  • Plusieurs représentants du personnel se font écho de se malaise, et ont eu des remonté d’agents se sentant maltraités et peu considérés dans leurs fonctions, notamment pour les agents du support.
  • DRH/D a la réponse qu’on pouvait attendre : une médiation est hors de question, il est bon d’inscrire le point au DUERP et il faut penser à renvoyer les agents exprimant un malaise vers les dispositifs de soutient individuels…
  • La médiation étant écartée, la possibilité d’un audit est envisagée
  • L’AP met en garde qu’un audit fonctionnel n’est selon elle pas l’outil approprié, car il une ferait que constater le dysfonctionnement, qui est justement l’objet du signalement.
  • Isabelle Destruelle, en sa qualité de responsable qualité, estime que la revue des dispositifs qualité de l’établissement prévue bientôt peut constituer une opportunité pour la DG de se saisir du problème.
  • Solidaire met en avant le fait qu’il sera difficile de trouver une personne en interne pour mener une éventuelle médiation ou un audit. Les membres du FS sont de la DSI, et la DRH est liée à la DG, il est impossible de trouver quelqu’un qui ne soit pas juge et partie.
  • DSI/DA déclare prendre acte du ressenti des agents, mais ne s’exprimera pas davantage sur le sujet.

Accident de service ou de trajet

Lors de la précédente FS, une présentation des procédures de recours en cas de refus d’imputabilité avait été demandée à la DRH, pour les fonctionnaires comme les contractuels. Isabelle Laforgia, chargée de ce travail, bien que n’ayant pu être présente pour faire cette présentation, nous a fait parvenir une synthèse. La synthèse est jugée très claire et complète par l’assemblée, qui remercie sont autrice, et Solidaire demande a la DRH qu’elle soit communiquée plus largement, car son utilité dépasse le cadre de la DSI.

Évaluation des RPS

• Le compte rendu de l’évaluation de l’encadrement sera présenté le 26/09.
• DSI/DA rappelle qu’au début de l’évaluation en 2022, des situations difficiles sont remontées de plusieurs services, et que ces problèmes se sont résolus depuis avec des recrutements, et le comblement du déficit de 30 ETP par des recrutements.
• FO interroge sur les moyens de faire évoluer le DUERP avec des problèmes actuels, pour ne pas en rester à « l’instantané » de 2022. Il évoque notamment le développement d’une inquiétude dans les services de développement concernant l’obsolescence de Metwork, et demande s’il existe un moyen de remonter le problème avant qu’il ne soit complètement développé.
• DSI/DA réagit en insistant sur le fait que des mesures sont développées par la direction pour palier au problème, à savoir le développement de l’agilité et le projet de réduction de la dette technique.
• L’AP dit que le DUERP n’a pas vocation à être un document opérationnel, et qu’il ne faut pas attendre sa réévaluation pour remonter les problèmes. Elle encourage à ne pas hésiter à faire des signalements, et à la contacter directement.

Réaménagement de la salle de travail SPV

Le projet est bientôt terminé. La direction de SPV remercie les AP pour leur disponibilité et leur travail.

Visites de sites

Les visites des sites de La Rochelle et Limoge ont pu être planifiées pour le mois prochain.