Compte-rendu SNM/CGT du CSA DSO
du jeudi 11 décembre 2025
Gwenaelle Hello (DSO/D), Patrick Josse (PDG/CM), Pascale Dupuy-Piquin(DSO/D, Anatolie Miadana (chargée dialogue social), Laurent Dervillée (DOT/D), Bruno Piguet (DOA/D) pour le point 9 et 10.1
Patricia Varvoux (Solidaires), Patrick Jann (FO), Ludovic Bernede (CFDT), Tom Nicolau / Lionel Aguilhon (CGT)
Charlène MacLevy (SG/RH/RS/D), Laurent Jacquin (RH/ARH/D) à partir du point 9
Pierre Lantuejoul (Solidaires), Valérie Dziak (FO), Max Tondeur (CFDT)
M. Andrian (prestataire Ubiqus)
0. Motion astreintes DSO (CGT, Solidaires, CFDT, FO)
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Suite à la grève sur les astreintes des personnels de la DSO concernés, le 4 juillet 2024, la direction s’était engagée lors de la conciliation sur le principe d’une compensation pérenne, y compris pour les nouveaux arrivants, pour que l’indemnisation de l’astreinte ne baisse pas.
Lors du GT astreinte du 26/11/2025, la direction a indiqué finalement ne pas pouvoir tenir ces engagements. Elle a même abandonné des solutions (compléments) qui semblaient pouvoir amener à un consensus.
Le respect des personnels et un dialogue social de qualité nécessitent honnêteté et respect des garanties annoncées.
Nous dénonçons cette rupture de confiance, exigeons que les engagements de la direction soient respectés et demandons que la confiance nécessaire au dialogue social soit restaurée.
Pour rappel, les revendications du préavis de grève du 04/07/2024 étaient :
– compensation pérenne (a minima) du montant de l’indemnité d’astreinte actuelle pour l’ensemble des agent.e.s concerné.es (déjà en poste, ou sur un poste avec astreinte dans l’avenir) pour qu’elle ne baisse pas ET augmentation de l’indemnisation de l’astreinte H24 ;
– pas de contrainte supplémentaire (notamment horaire) pour maintenir l’indemnisation de l’astreinte.
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1. Approbation du compte-rendu du CSA du 25 septembre 2025
Le compte-rendu est approuvé par 5 votes pour (2 CFDT, 2 CGT, 1 FO) et 2 abstentions (1 FO et 1 solidaires, non présents lors du vote)
2. Point retex Nickel
DSM/D nous a présenté ce retex Nickel avec mes points suivants à noter :
– retex Nickel suite audit DSAC du 19/09 et écart de niveau 1, ramené à un écart de niveau 2 suite retour arrière vers Nickel v1.0 (mené rapidement grâce à la réactivité de la DSO et des TZO en particulier)
– retex à la demande de la DGAC
– 35 personnes rencontrés en 1 mois (DSM/AERO, DSO, DSI, …)
– l’écart a pointé deux aspects non conformes : la supervision Nickel n’était pas correctement assurée et les engagements écrits dans l’ESS Nickel n’ont pas été mis en œuvre
– l’analyse montre que le problème était principalement lié à une compréhension collective erronée (possibilité pour Nickel V1.0 de remplacer toutes les fonctionnalités de COBALT alors que la centralisation n’était pas disponible dans cette version). Il n’y avait donc pas de problème lié aux modalités de mise en œuvre de l’ESS.
– les causes collectives identifiées sont : le COVID, le télétravail, la documentation aéronautique, la fragilité du service DSM/AERO/CC, la déficit de présence de DSM/AERO au sein du projet Nickel
– plusieurs actions préconisées dans le RETEX concernant la documentation aéronautique, le suivi et déploiement de Nickel, l’augmentation de 2 ETP du service DSM/AERO/CC et la mise en place d’une journée de cohésion DSM/AERO – DSO pour fluidifier les relations
Résumé des échanges :
– demande de formalisation de l’interaction DSM/AERO – DSO
– pas de mention de la résolution très réactive du problème par les TZO car le RETEX vient en aval (Rappel remerciements de la DG pour cette action)
– il n’y aura qu’un seul RETEX ( interne et à destination DSAC), donc tous les éléments identifiés n’y sont pas forcément présents
– échanges en cours avec la DSAC sur le RETEX
– webex prévue 17/12 à 15h30
– la multiplication des audits risque de se poursuivre un certain temps l’EASA (agence européenne de sécurité de l’aviation) ayant notifié un écart à la DSAC pour défaut de surveillance de Météo-France
3. Secrétariat adjoint CSA DSO 2026
Le secrétariat adjoint de la FS sera assuré par FO en 2026 (dernière année du mandat CSA DSO, alors que les 3 autres OS ont assuré ce rôle précédemment)
4. Actualités DSO
– COS observation du 13/11 : examen du plan d’action 2026. Une présentation du plan d’action est prévue à l’ensemble de la DSO le 29/01
– SDO5 : fin des premiers ateliers et consultations (externe & interne) avec partage en 2RO (le 18/11). Phase de rédaction à venir (DSO/D, MSO) avant organisation de nouveaux ateliers.
– déploiement Nickel : les déploiements ont continué post-écart. La phase 1 est terminée (95 sites), la phase 2 modifiée continue (75 sites). DSO/D trouve le travail excellent, avec un gros engagement des équipes
– déploiement de la bouée ancrée financée par la région PACA le 06/10. Réflexion en cours pour une septième au large de la région Occitanie : recherche de financements extérieurs (région, …)
– première session d’accueil des nouveaux arrivants DSO le 21/10 (retours positifs, proposition SNM/CGT de présentation des OS lors de la prochaine édition)
– Agrume : recette validation du 18 au 20 novembre avec les GDR et la DCSC. Nouvelle validation en mars, à suivre l’année prochaine
– clôture du projet renouvellement des diffusomètres le 20/11. Partie planification terminée.
– audit d’accréditation Cofrac (ISO 17025) du LM du 26 au 28 novembre (certification des capteurs), avec un résultat positif, LM était bien préparé
– radar : Qualification du radar de Trappes le 04/12 et projection de Nice et Roissy dans le mosaïque de réflectivité le 02/12
– Cervus avec MTG opérationnel début décembre, début d’intégration dans les projets
5. Retour sur les points RH soulevés au dernier CSA
5.1. Limite 25 % de tâche catégorie B sur le poste IZO
RH/RS indique que cette limite est issue d’une position non écrite du conseil d’État.
Nous avons fait remarquer que l’intervention RH/D sur le sujet indiquait qu’il était issu d’une jurisprudence ce qui n’est en fait pas le cas.
DSO/D indique qu’une revoyure est prévue fin 2026, le conseil d’Etat ne sera pas reconsulté, mais SG/RH mettra par écrit sa position.
5.2. Attractivité du concours Météo-France
RH/RS indique que plusieurs actions de communication RH ( lycées, réseaux sociaux, parcours sup,…) ont permis de faire passer le nombre d’inscrits de 15 à 38 entre 2022 et 2024 (mais les recrutements restent néanmoins très faibles, 3 l’année dernière pour 12 places en TSI).
Dans les échanges, une suggestion a été faîte de faire de la communication vers les IUT, et d’envisager l’alternance, avec les moyens d’encadrement associés.
Nous avons demander que les actions ne se limitent pas à de la communication, insuffisante à nos yeux, mais de mener en parallèle un travail sur les carrières TSM (notamment demande création 12ème échelon CT à faire remonter aux tutelles et re-qualifications)
5.3. Requalification de postes TSM à la DSO
RH/RS indique qu’il n’y a pas d’autres re-qualification prévue que les 12 postes à DOT. Le projet de requalification a été validé par les tutelles et sera ré-évalué avant la fin de sa mise en œuvre, c’est très exceptionnel et ne pourra être réitéré.
Des échanges, il ressort que :
– ce plan crée à MF a engendré des frustrations, car en dehors des TZO, il n’y a pas été mené d’étude sur les tâches relevant de catégorie A ou B
– le recrutement de TSE a été stoppé, puis relancé
– il faudra également trouver des postes pour les ITPRO/LA qui ne sont pas sur des postes requalifiables (travail en cours à la DRH, pas de détail à ce stade)
– S’il n’y aura pas de requalification massive, il restera possible de requalifier ponctuellement certains postes si justification de tâches de catégorie A (exemple donné d’un poste à CMR identifié comme administrateur système, DSO/D doit voir comment requalifier le poste avec la DRH)
5.4. Pesée des postes TSM/ITM
RH/RS indique que la pesée prévue début 2026, avec attention particulière aux postes ingénieurs experts.
Des échanges, il ressort que :
– à la DSO la pesée est discutée uniquement au niveau des responsables de départements (volonté de DSO/D de ne pas descendre plus bas)
– DSO/D ne voit pas de problème pour présenter le résultat de cette pesée en CSA DSO si c’est fait en CSA EP (à vérifier)
5.5. Postes expert (état des lieux MF et DSO)
Des échanges, il ressort que :
– il est difficile de savoir si l’expertise est portée par les postes ou les personnes qui les occupent
– à la DSO, il y a souvent des compétences uniques, donc potentiellement un nombre important de postes experts
– DSO/D indique qu’à la DSO, la gestion de l’expertise est plutôt de type « personne » et que l’expertise pourrait être validée par les comtés de domaines
– RH/RS indique qu’il est question des compétences considérées comme stratégiques pour l’établissement en termes de continuité de service
– nous avons indiqué que l’évaluation avait été faite lors des JO avec les postes pour lesquels la continuité de service avait été imposée
– RH/RS précisera la notion de poste expert et instruira la possibilité d’apporter une aide aux éventuelles candidatures aux comités de domaine
5.6. Condition passage ITPRO/CTPRO
RH/RS a rappelé que les conditions pour passer ces examens étaient statutaires, et que suite à la requalification PPCR, il existe des dispositions particulières à la transition pour l’éligibilité à ces concours et examens.
Nous avons demandé que les personnes concernées par ces dispositions soient identifiées et de communiquer vers elles : RH/RS a indiqué faire remonter cette demande vers SG/RH/PRC
Nous avions demandé que pour le passage de l’examen CT Pro, la possibilité de le passer à distance pour les agent.e.s qui le souhaitent soit offerte (comme c’est le cas pour l’examen IT Pro) et que, pour ces examens, les frais de mission (hébergement et restauration compris) soient pris en charge, car cela peut créer une rupture d’égalité, notamment lorsque l’hébergement en résidence est complet
RH/RS a noté ces demands et a indiqué que des solutions seront instruites (autorisation oral à distance et/ou remboursement des frais de la venue à Toulouse)
6. Suivi des actions CSA DSO
– 6197-05 : consolider appel astreinte sur panne radar
Echanges entre CMR et DSI/SPV, mais pas de lancement du GT évoqué
– 6197-07 : intranet DSO
attente mise en operérationnel Agrume, prévu en 2026, un point sera fait ensuite
– 6197-09 : difficultés de mise en place d’Agrume (GDR).
Recettes en cours et à venir pour mise en opérationnel en 2026.
– 6197-14 : bilan heures syndicales et clarification des préparations d’instances.
La liste de gabarits est en cours d’instruction, avec le besoin d’harmoniser avant de demander une action d’uniformisation à DSI/IGS
– 6197-20 : éligibilité prime de recouvrement des titulaires postes requalifiables MSO/PPC et CMR/DEP
Action close le 24/11/2025 au motif que les 2 agents ont été affectés sur des postes requalifiés.
A notre demande, DSO/D reviendra vers la DRH pour savoir si le versement de la prime de recouvrement peut être rétroactive.
7. Point missions
Présentation par DSO/D avec deux points :
– une circulaire de 2023 contraint à réduire et verdir les déplacements professionnels avec deux cibles :
+ en 2024, -20% par rapport à 2019,
+ puis en 2027 -30 % par rapport à 2019
– un travail d’estimation a été réalisé par le SG pour répartir les enveloppes par direction, avec 4 forfaits définis correspondant à des types de missions. Dans cette estimation, les missions de maintenance ont été sanctuarisées.
Des échanges, il ressort que :
– pour DSO/D c’est contraignant, mais pas impossible : il y a une sous-consommation en fin d’année. Cette sous-estimation est aussi liée aux très fortes restrictions imposées en début d’année, avec certaines missions qui n’ont pu être réalisées. Le fait de limiter les déplacements aura des impacts sur le suivi de certains projets.
– le SNM/CGT considère cette circulaire comme hypocrite, car il s’agit d’une réduction budgétaire dont les impacts n’ont pas été instruits qui s’abrite derrière l’écologie. En pratique, son application à MF conduit à :
+ prendre la voiture plutôt que le train,
+ passer du temps supplémentaire pour demander des dérogations,
+ ne pas se déplacer sur des conférences, qui se traduit par des formations en moins,
+ des séminaires évités qui peuvent se transformer en RPS à gérer,
– DSO/D précise que les consommations peuvent être arbitrées au niveau des départements pour lisser les variations de besoins d’une année sur l’autre.
DSO/D a fait un rappel à la règle sur les frais de missions : il y a un marché avec l’hébergeur que nous devons privilégier (s’adresser au CSP qui réserve l’hébergement). Pour le remboursement des frais engagés directement, avoir les justificatifs valables : facture acquittée de l’organisme d’accueil (nom organisme, nom agent.e.s, dates hébergement). Il faut éviter les réservations AirBNB à plusieurs car il n’y a qu’un nom sur la facture. Une solution est en cours d’instruction et sera présentée en CA.
Des échanges, il ressort que :
– les dérogations au marché restent nécessaires car problème de salubrité de certains logements proposés ou pratique (parfois, nécessité de payer taxe de séjour déjà réglée pour accéder au logement)
– les couts de réservations par le prestataire sont souvent plus élevés que les prix constatés sur place
– la disponibilité des logements à proximité des lieux de missions (cas de certains radars) n’est souvent pas garantie
– nous avons fait remarqué que l’instruction en vigueur sur les frais de déplacement (et disponible sur gedmf) autorise de ne pas passer par le marché
=> DSO/D indique que GFD y oblige de façon implicite, mais reconnaît que la note en vigueur reste applicable à ce jour, ce qui pose problème en pratique et une note DSO applicable sera diffusée à l’ensemble des agent.e.s (ce qui a été fait post-réunion le 16/12)
8. Évolution répartition TSI/TSE à DOA (pour avis)
La présentation est faîte par DOA/D :
– demande de DOA/GCA de transformer un poste de TSI et TSE (passer de 5 TSI et 2 TSE à 4 et 3), motivée par l’évolution des tâches et la difficulté à recruter des TSI
– le poste a été ouvert en TSE à la mobilité au fil de l’eau n°6 avec une candidature
Des échanges, il ressort que :
– il n’y a pas de souhait d’ouvrir le poste en recouvrement TSI/TSE,
– le groupe RIFSEEP du poste de TSI transformé en poste TSE n’est pas précisé dans les documents et n’a pas été instruit. En TSI, il était groupe 1, et a priori groupe 2 en TSE comme les deux autres postes,
– il y a aussi une volonté d’uniformiser en ne conservant qu’une fiche de poste TSE et deux fiches de postes TSI (une radiosondage et une télédetection),
– il a été suggéré de profiter de la pesée des postes pour choisir le niveau de RIFSEEP des postes TSE,
Vote : 5 pour, 2 abstentions, en demandant une instruction plus approfondie du groupe RIFSEEP et une présentation des fiches de postes du service lors du prochain CSA.
Sur ce vote, nous avons vote 1 voix ‘pour’ et 1 voix ‘abstention‘, car si le projet nous paraît être clair dans un premier temps, il nous apparaît être indispensable que si les fiches de postes (TSE ou TSI) changent, les nouveaux postes soient soumis à validation du CSA DSO et proposés aux agent.e.s au cycle de mobilité « sans apport extérieur », pour leur permettre de se positionner sans ambiguité.
9. Point Effectif/TROED DSO 2026
Présentation de ce point par DSO/D :
– le TROED 2026 sera discuté au prochain CSA EP
– pour la DSO, il y a deux postes supplémentaires : 1 ITM à DOS/Logiciel pour Nickel et ITM à DOT/D (ISO 2026)
– un poste de TZO est également converti en IZO,
– le nombre de poste à la DSO sera de 291,
– il y a 17 % de contractuelles et contractuels à la DSO, notamment à CMR (en particulier Trappes) et à DOT,
– toujours seulement 17 % de femmes, inférieur au taux MF,
– à DOT, 20 % de l’effectif partira en retraite dans les prochaines années,
Lors des échanges :
– nous avons suggéré de prévoir un chargé de recrutement dédié à DOT (poste supplémentaire à créer), où la charge de travail pour le recrutement reste importante, malgré l’arrivée du logiciel Flatchr
10. Point divers et dates CSA 2026
10.1. Expérimentation Glider de nuit à DOA (pour avis)
La présentation a été faîte par DOA/D :
– le besoin de faire des lâchers de nuit, et d’attendre que le planeur revienne ensuite,
– les 4 personnes listées pour l’expérimentation sont volontaires, avec fin de la vacation à 1h au plus tard,
– les équipements (manteaux,etc…) ont été vus avec l’assistant de prévention,
Il ressort des échanges que :
– une compensations raccrochées au cadre de travail semi-permanent sont accordées, mais avec des bonifications faibles pour du travail de nuit exceptionnel,
– nécessité par SG/RH d’instruire un cadre de travail nuit et w-e pour les personnes en HB,
– l’ajout de dates à la mise en place de la dérogation est approuvée : 01/01/26 au 31/03/26.
Vote unanime ‘pour’ des représentant.e.s du personnel titulaires
10.2. Gabarits PEGASE pour le régime semi-permanent
Nous avons fait remarquer qu’il n’existait pas de gabarit d’absence pour les horaires semi-permanents, alors qu’ils pourraient être utiles pour rendez-vous médicaux ou autres (avec l’obligation de poser une journée complète actuellement avec l’absence de ce gabarit).
DOT/D indique que des gabarits demi-journée existent bien à DOT et peuvent être utilisés exceptionnellement avec accord du responsable
=> besoin de mieux communiquer et de lister les gabarits PEGASE (cf action 6197-14)
10.3. Tuilage des postes RZO et responsables de division
Les 4 OS ont demandé l’ajout de ce point à l’ordre du jour pour voir comment améliorer (faire exister) l tuilage des postes de l’encadrement intermédiaires et gérer les vacances de postes.
Des échanges, il ressort que :
– suite aux 2 postes DSO/DOT/ZSE/D et DA non pourvus, DOT/D va faire l’intérim
– la requalification à DOT devrait permettre d’apporter des améliorations sur ce sujet : les ISO pourront donner plus de disponibilité à DOT/D-DA en prenant en charge certains aspects métiers et logistitiques, et les IZO permettront d’avoir des relais locaux sur les aspects MCO .
10.4. dates CSA DSO 2026
Les CSA DSO 2026 sont programmés le 26 mars et le 10 septembre.
DSO/D aindique qu’un CSA exceptionnel pourra être organisé en fonction des disponibilités et des besoins, mais pas en même temps que la FS DSO du 04/11.
Abbréviations
COS : Conseil d’Orientation Stratégique
CSA : Conseil Social d’Administration
DCSC : Direction de la Climatologie et des Services Climatiques
DGAC : Direction Générale de l’Aviation Civile
DOA : Département d’Observation en Altitude
DOS : Département d’Observation au Sol
DOT : Département d’Observation Territoriale
DSAC : Direction de la Sureté de l’Aviation Civile
ESS :
ETP : Equivalent Temps Plein
GDR : Gestionnaire De Réseau
HB : Horaire de Bureau
IUT : Institut Universitaire Technologique
ISO : Ingénieur Support d’Observation
IZO : Ingénieur de Zone d’Observation
MCO : Maintien en Conditions Opérationnelles
OS : Organisations Syndicales
PPCR : Parcours Professionnels, Carrières et Rémunération
PRC : Pôle Recrutement et Concours
RETEX : Retour d’EXpérience
RS : Relations Sociales
SDO : Schéma Directeur de l’Observation
TSI : Technicien Supérieur Instrumentation
TZO : Technicien.ne de Zone d’Observation